achat bateau

Même si le type de navigation est différent, il existe des similitudes quand on doit aménager son bateau par exemple. Et puis la différence enrichit toujours celui qui le veut
Avatar de l’utilisateur
berbock
Messages : 2
Inscription : jeu. 04 mars 2021, 1:00 am
Zone de Navigation : Eaux Intérieures
Port d'attache : condé sur marne
Nom du bateau : ruby

achat bateau

Message par berbock »

Bonjour, nouveau sur ce forum. Je pratique la navigation fluviale depuis plusieurs années. Je souhaite changer de bateau et je suis pour acheter un bateau en France qui est actuellement sous pavillon belge. Quelles démarches je dois faire pour l'achat de ce bateau? Vous remerciant par avance de votre aide. Cordialement.
Avatar de l’utilisateur
juliusse
Membre ACTIF
Messages : 410
Inscription : mer. 12 juin 2019, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : variable/atlantique
Nom du bateau : trankeelo

achat bateau

Message par juliusse »

Radiation de la lettre de pavillon belge auprès du spf mobilité, et ensuite demande d'immatriculation en France de façon classique.
Avatar de l’utilisateur
Fersen
Membre ACTIF
Messages : 778
Inscription : sam. 04 déc. 2010, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : sans attache
Nom du bateau : LBDA

achat bateau

Message par Fersen »

Tu devrais trouver une réponse dans la rubrique « législation »
Voici le lien :
https://www.le-bar-du-port.com/f250-Legislation.htm
Avatar de l’utilisateur
berbock
Messages : 2
Inscription : jeu. 04 mars 2021, 1:00 am
Zone de Navigation : Eaux Intérieures
Port d'attache : condé sur marne
Nom du bateau : ruby

achat bateau

Message par berbock »

merci pour vos réponses. Si j'ai bien compris, la Belgique ne renouvelle pas la lettre de pavillon pour les français. Donc obligation d'immatriculer en France.
Avatar de l’utilisateur
juliusse
Membre ACTIF
Messages : 410
Inscription : mer. 12 juin 2019, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : variable/atlantique
Nom du bateau : trankeelo

achat bateau

Message par juliusse »

berbock a écrit:

merci pour vos réponses. Si j'ai bien compris, la Belgique ne renouvelle pas la lettre de pavillon pour les français. Donc obligation d'immatriculer en France.

Pas obligatoirement en France, mais pas en Belgique (ni ICP hollandais depuis cette année).
De toute façon si tu es résident Français, peu d’intérêt a avoir un autre pavillon.
Avatar de l’utilisateur
juliusse
Membre ACTIF
Messages : 410
Inscription : mer. 12 juin 2019, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : variable/atlantique
Nom du bateau : trankeelo

achat bateau

Message par juliusse »

berbock wrote:

merci pour vos réponses. Si j'ai bien compris, la Belgique ne renouvelle pas la lettre de pavillon pour les français. Donc obligation d'immatriculer en France.

Pas obligatoirement en France, mais pas en Belgique (ni ICP hollandais depuis cette année).
De toute façon si tu es résident Français, peu d’intérêt a avoir un autre pavillon.
Répondre

Revenir à « NAVIGATION FLUVIALE »