un délai ? quel délai ???

[Galou]

Bonsoir à tous !


Hé non, des fois je ne suis pas qu'au comptoir 


Bref... petite question de législation, dont je n'arrive pas à trouver la réponse sur internet : j'ai renommé mon bateau, ainsi que changé son port d'attache... mais je ne lui ai encore pas collé son nouveau nom... y a t-il un délai pour ça ? Je suppose que oui, mais impossible de mettre la main sur l'information   

[ninix]

Bonsoir Galou.


Normalement tu dois le mettre dès que le bateau a changer de nom.Mais comme l'ancien nom figure barré sur l'acte de francisation.Personne ne viendra te chercher des noises tout de suite


Aller dors bien cette nuit


Amitiés

[Koala]

Trop tard Galou ! 
Tu es passible de 100000 euros d'amende, 6 mois de prison et confiscation du bateau !!!!

Bon blagues à part; je n'en ai aucune idée, mais je pense que tant que tu ne sors pas en mer avec le bateau tu ne risques rien.

Personne (Affmar, Douanes) ne viendra, je pense, contrôler le nom d'un bateau, au mouillage ou au ponton.

[Galou]

Merciiii Ninix   
ça va pas m'empêcher de dormir... mais comme ça fait un mois que j'ai l'acte de francisation avec le nouveau nom, je me dis que je vais finir par me faire taper sur les doigts 


Dernièrement j'ai mis 2 mois à changer mes plaques de voiture... et j'ai 6 mois de retard pour le contrôle technique 


Toutes ces paperasses et obligations me donnent de l'urticaire ! 




Je vais tacher de le faire avant le printemps Christian 

[ninix]

De toute façon les affmar et les douanes on l'historique de ton voilier sur informatique.


Alors  Koala a raison ils ne viendront pas contrôler ton voilier a moins que....il y a une baltringue


Combien tu donne

[Galou]

Rhalalaaaaaaaa !!!!


vais faire vite avant de me faire balancer par Ninix !!!


heuuuuu une petite   ça te va Ninix 

[ninix]

Ben ouais ze vais me faire un KIR ROYAL

[ninix]

Galou Je t'ai envoyé un MP

[Galou]

 Ninix ! 


Bien vu le mp ! merciiiiiii !!!

[Galou]

ça fait plaisir de voir qu'il y a pire que moi