Amitiés à tous.
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je site :
Dans le cas d'une vente d'un navire disposant d'un poste dans le port, le vendeur doit en faire la déclaration a la capitainerie dés réalisation de l'acte de vente.
Le poste d'amarrage concerne ne peut, en aucun cas faire l'objet de la part du titulaire au profit du nouveau propriétaire, sans un accord du gestionnaire. Le nouveau propriétaire bénéficiera d'un nouveau contrat sur la base annuelle.
Le gestionnaire peut éventuellement être amené a affecter un navire objet de la vente un autre poste.
Donc en fait on ne peut pas bénéficier des mois déjà payés par le vendeur mais on repart juste sur un nouveau contrat.
Si c'est écrit sur le règlement alors ...
- Koala
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Monsieur,
Si le vendeur ne souhaite pas conserver sa place (pour achat éventuel autre bateau), l’acheteur peut en bénéficier. Il ne conserve pas toujours le même poste. Celui-ci peut être différent mais il a la garantie d’avoir un poste annuel.
La taxe résidentialisation au port est de 680.00 euros.
Cordialement
| 17:06 (Il y a 1 heure) | ||
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- FullHaya
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Déménagement prévu en juillet, j'aurais un pied a terre pour quelque temps au cas ou et puis les billets d'avion en ce moment c'est hors de prix !!! c'est l’été ici et les grandes vacances scolaires. 20 déc/20 janvier.
- Fersen
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As-tu trouvé le bateau de tes rêves ?
- Chris974
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