voilier peche promenade" demater"6 cv ou ....

[PSG56]

Bonjour j ai plusieurs versions soit oui ou non ( ddtm, douane, gendarmerie mar ...)

voila un voilier démâter avec un moteur 10 cv mer ( carte de circulation voilier) peux ton circuler sans permis ? ( sans mat) ou faut il repasser au 6 cv ? 

certains me disent tant que marque voilier sur la carte ok d autre me disent niet quand pensez vous ?

merci pas de réponse il faut avoir un permis merci j ai déjà 

 simplement je souhaiterai avoir une réponse claire a ce sujet 

bien cordialement

[Tosamdy]

Tu n'aurais jamais de réponse clair a mon avis.
Ce sera selon la personne qui te contrôlera...

Avec le mat, aucun problème, pas besoin de permis.
Après rien n'est écrit dans les texte de lois...

[PSG56]

oui c est bien ca le probleme ..... c est sur il doit y avoir un texte decret qui traine et qui n est pas ou tres peu applique 

Tosamdy a écrit:

Tu n'aurais jamais de réponse clair a mon avis. Ce sera selon la personne qui te contrôlera... Avec le mat, aucun problème, pas besoin de permis. Après rien n'est écrit dans les texte de lois...

[Sacha]

Bonjour,

Avec le mat et les voiles, OK.

Encore faut-il faire le calcul qu'avec un 10 CV le navire a la surface vélique suffisante pour être un voilier.
Sinon c'est un fifty ou un propulsion mécanique. Comme il a sa carte voilier, si les chiffres donnés sont vrais, cette question est résolue.

Et tout est bien écrit dans les textes: il faut que le navire soit en capacité de faire route sous voiles. Sinon =>permis.

Si la "transformation" est définitive, il faut la déclarer aux Aff.Mar et obtenir une nouvelle immatriculation ... Moi, je ne ferais rien et laisserais au moins les cadènes !

Mais un 6 CV n'est-il pas suffisant ?

[PSG56]

merci

[ninix]

Tout a fait d'accord avec la Licorne 

[Nezbleu]

Bonjour

Pour moi la réponse est simple, le bateau doit correspondre au modèle enregistré par le constructeur (mât, voiles et puissance maxi moteur). Dans ce cas il est considéré comme un voilier.

Pas de voiles à bord ou/et pas de mât à bord, cette embarcation n'est plus un voilier mais un canot à moteur.

Ensuite pour le moteur tu peut mettre la puissance que tu veux mais sans dépasser la puissance maxi défini par le constructeur. Le permis sera fonction de la puissance de la motorisation

Si tu es à la voile, voir le commentaire de la Licorne pour la différence entre un voilier et un fifty.

Amicalement, Fernand

[PSG56]

Bonjour j ai plusieurs versions soit oui ou non ( ddtm, douane, gendarmerie mar ...)

voila un voilier démâter avec un moteur 10 cv mer ( carte de circulation voilier) peux ton circuler sans permis ? ( sans mat) ou faut il repasser au 6 cv ? 

certains me disent tant que marque voilier sur la carte ok d autre me disent niet quand pensez vous ?

merci pas de réponse il faut avoir un permis merci j ai déjà 

 simplement je souhaiterai avoir une réponse claire a ce sujet 

bien cordialement

[Sacha]

"Ensuite pour le moteur tu peut mettre la puissance que tu veux mais sans dépasser la puissance maxi défini par le constructeur. Le permis sera fonction de la puissance de la motorisation"

Pas d'accord ! La limite sans permis pour un propulsion mécanique est maintenant de 6 CV (avant c'était 9,9). Rien à voir avec l'homologation constructeur.
Il est vrai que le but est de le garder "voilier", mais à force de vouloir tourner le règlement ...!!

"L'idéal" serait soit le permis, soit inférieur ou égal à 6 CV.

[Nezbleu]

Bonsoir Sacha

tu as lu mon poste en diagonale :j'ai écrit que le permis sera en fonction de la puissance de la motorisation. L'homologation constructeur est pour la puissance maxi possible sur ce bateau

Amicalement, Fernand