Plan de voyage

[Igloo]

Les bateaux de plaisance de moins de 24 m en catégorie À de navigation sont=ils tenus à l'obligation d'avoir à bord un "Plan de Voyage" au sens décrit dans SOLAS V ?
Merci de votre réponse. 
Salutations 


Si la question posée aux Aff Mar est comprise, j'espère que la répose nous fixera. 
Igloo opiniâtre 

[SV UHAMBO]

@Igloo,
Selon les termes de la version de SOLAS V en vigueur (2012) les termes des exemptions ont changé!:

"Règle 3
Exemption et équivalence  

1. L'Administration peut accorder des exemptions générales aux navires non pourvus de moyens mécaniques de propulsions, pour ce qui concerne les prescriptions des règles 15, 17, 18, 19 (exeption faite du paragraphe 19.2.1.7), 20, 22, 24, 25, 26, 27 et 28. 

2. L'Administration peut accorder à titre individuel à certains navires des exemptions ou leurs équivalents de caractère partiel ou conditionnel lorsque le navire considéré effectue un voyage au cours duquel la distance maximale par rapport à la côte, la durée et la nature du voyage, l'absence de dangers pour la navigation en général et les autres circonstances affectant la sécurité sont telles que l'application intégrale du présent chapitre n'est ni raisonnable ni nécessaire, à condition que l'Administration ait tenu compte des incidences que ces exemptions et équivalences peuvent avoir sur la sécurité de tous les autres navires. 

3. Chaque Administration doit soumettre à l'Organisation, dés que possible aprés le 1er janvier de chaque année, un rapport récapitulant toutes les nouvelles exemptions et équivalences accordées en vertu du paragraphe 2 de la présente règle au cours de l'année civile précédente et donnant les motifs de ces exemptions et équivalences. L'Organisation doit communiquer de tels renseignements aux autres Gouvernements contractants, pour information."

Le texte complet se trouve au lien suivant:
"http://reglementation-polmer.chez-alice.fr/Textes/solas/chapitre5.htm"
Bonne lecture 

[SV UHAMBO]

Je vois que la confiance règne!!!
Plus sérieusement, bonne initiative: la réponse des Affmars accompagnée des références du décret définissant les exemptions permettra de clore le sujet...car évidemment la seule réponse par courriel sans autres précisions n'aura aucune valeur car non opposable juridiquement!!
Bonne soirée
Alain

[SV UHAMBO]

Je vois que la confiance règne!!!
Plus sérieusement, bonne initiative: la réponse des Affmars accompagnée des références du décret définissant les exemptions permettra de clore le sujet...car évidemment la seule réponse par courriel sans autres précisions n'aura aucune valeur car non opposable juridiquement!!
Bonne soirée
Alain

[Igloo]

Comment peut on exiger un"plan de voyage" à un bateau de plaisance comme on exige un plan de vol à un avion ?
Selon la réponse, je ne m'arrêterai pas là.! 
Igloo impatient 

[Polben]

C'est en effet un élément de sécurité qui était largement pratiqué avant les moyens de communications actuelles. Nous appelions, en club ou en famille, systématiquement soit le référent (club) soit un membre de la famille indiquant que nous partions, la direction 'escomptée' et une date probable d'arrivée. Cela permettait de gérer les secours en cas de besoin.
J'avoue avoir continuer en envoyant un message à un membre de ma famille au fait de la navigation aux départs et arrivées…

[Igloo]

Je crois que nous sommes nombreux à avoir adopté cette pratique qui de nos jours peut ne consister qu'en un envoi de SMS mais là il s'agirait d'une obligation légale à la tenue à bord d'un "plan de voyage". 
On doit ne pas clore ce sujet tant que le moindre doute subsistera sur l'obligation ou pas de la tenue de ce "plan de voyage" à bord d'un barreau de plaisance sans activité commerciale de moins de 24 m soit à bord de nos bateaux. 
Les Affmar vont nous le dire à travers ma demande en espérant rapidement. 
Igloo très sérieux 

[FullHaya]

Voilà un sujet qui m'a interpellé et que j'avais beaucoup de mal à comprendre en lisant les échanges entre protagonistes.
Je suis allé chercher ce fameux Solas V annex 24 - Voyage Plan qu'on trouve ici en anglais :
https://mcanet.mcga.gov.uk/public/c4/solas/solas_v/Annexes/Annex24.htm 
En voici une traduction en FR que je ne garantie pas parfaite mais qui permettra à la majorité des visiteurs de comprendre de quoi on parle.
http://www.sendspace.com/file/rnedd9

J'espère que ce sera plus clair. Pour moi c'est le cas. Le chapitre 9 qui nous concerne n'exige pas une mise par écrit du plan de voyage. Il ne fait que rappeler les régles de bon sens que certainement les navigateurs aguerris s'imposent systématiquement avant le départ en mer. Je comprend au sens du texte que c'est aussi une recommandation et pas une obligation.

[nautile]

Merci Fullhaya
Igloo en attente de la réponse à ta question aux affmars

[Igloo]

Dernière précision. 
Non seulement le.bateau de plaisance n'a pas d'activité de commerce (n'est pas un NUC) mais le ou les (ça arrive) responsables ne sont pas payés salariés ou autres.
N'oublions pas qu'aucun permis n'est nécessaire à la pratique d'un bateau classé "à voile" ni pour le "capitaine" pas plus que pour l'équipage.
Igloo hargneux