Nouvelle taxe de mouillage

Avatar de l’utilisateur
Flyer
Membre ACTIF
Messages : 792
Inscription : mer. 11 avr. 2012, 2:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Est
Port d'attache : Cap d'Agde
Nom du bateau : Kiki 2

Nouvelle taxe de mouillage

Message par Flyer »

SQN 85 a écrit:

Salut Pierre, je pense que "tu t'as gourré" Mr. Green : c'est l'amendement qui est irrecevable, pas le projet de loi lui-même ... malheureusement Crying or Very sad Evil or Very Mad
Oui mais l'amendement est justement  l'article additionnel instaurant la taxe dans le projet de loi.
Donc pour l'instant c'est rejeté par le Sénat.
A suivre !
Avatar de l’utilisateur
Flyer
Membre ACTIF
Messages : 792
Inscription : mer. 11 avr. 2012, 2:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Est
Port d'attache : Cap d'Agde
Nom du bateau : Kiki 2

Nouvelle taxe de mouillage

Message par Flyer »

Aux dernières nouvelles, il semblerait que ce soit l'emplacement de l'amendement qui soit irrecevable, il aurait finalement été adopté non plus après l'article 4, mais avant l'article 18 !! Evil or Very Mad Evil or Very Mad
Avatar de l’utilisateur
Koala
Membre ACTIF
Messages : 7058
Inscription : lun. 22 août 2011, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : La Roche Bernard
Nom du bateau : Koala V
MMSI : 227 624 160

Nouvelle taxe de mouillage

Message par Koala »

Une motion présentée par: La Fédération des industries nautiques, La Fédération française des ports de plaisance et L’Union nationale des associations de navigateurs


http://www.sendspace.com/file/0dma7q

Espérons qu'elle portera ses fruits.

Amitiés
Avatar de l’utilisateur
drakkars
Membre ACTIF
Messages : 120
Inscription : mer. 25 janv. 2012, 1:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Ouest
Port d'attache : Cap d'Agde
Nom du bateau : TAKK
MMSI : 227450460

Nouvelle taxe de mouillage

Message par drakkars »

Merci pour ce document !
Avatar de l’utilisateur
ABELLAN
Membre ACTIF
Messages : 312
Inscription : ven. 05 août 2011, 2:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Sans
Nom du bateau : BEIJA-FLOR
MMSI : 227891510

Nouvelle taxe de mouillage

Message par ABELLAN »

si tous les plaisanciers décidaient de ne pas payer cette taxe au moment venu (si cette loi est votée)
mais il y aura toujours des trouillards qui payerons  hélas
maintenant un autre cas : je n'ai pas de port d'attache, je suis à l'année au mouillage sur ancre , par vent d'ouest (mistral) je suis devant le port de Hyères pas de taxe, mais par vent fort d'Est, je suis du côté des iles de Hyères
Porquerolles, Port Cros  ou à côté du fort de Brégançon et là, je suis dans les zones concernées par la taxe, mais j'y jette ma pioche pour me mettre à l’abri EN SÉCURITÉ et croyez moi, même l'été quand le vent d'est souffle  fort il faut vraiment se mettre à l’abri, vers Porquerolles , (30Daniel peut en parler et d'autres également ) dans quelle mesure pourrait on faire payer un bateau qui se met en sécurité !!!.... lui interdire de mouiller là? ne serait-ce pas du "non assistance à personne en danger??" Maintenant certains diront "mais il y a les ports!!!" ben voyons!!! en plein été plus de 400 bateaux sont au mouillage dans la baie de Hyères
alors moi je vous dis, "toutes vos pétitions,tous vos CAP", rien ni fera. ! pour faire face à cette taxe pondue par "l'association de malfaiteurs qui nous gouverne" il faut frapper fort en bloquant les ports
je me doute que ce que je viens d'écrire va être censuré mais tant pis je suis trop en colère dès qu'on touche à mon terrain de jeu, à MA LIBERTÉ !

Luc
Avatar de l’utilisateur
dalchmad
Membre ACTIF
Messages : 4141
Inscription : ven. 14 janv. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Manche
Port d'attache : Bréhat
Nom du bateau : Plus de bateau

Nouvelle taxe de mouillage

Message par dalchmad »

Luc, voila qui méritait d'être dit ...
Avatar de l’utilisateur
La Daurade
Membre ACTIF
Messages : 1809
Inscription : sam. 23 mars 2013, 1:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Est
Port d'attache : Les Embiez
Nom du bateau : Gloria

Nouvelle taxe de mouillage

Message par La Daurade »

Comme pour nos voitures  et autres engins terrestres.
Là ils commencent à vouloir installer des parcmètres... Et bientôt des péages entre la Corse, les Baléares etc.
Avatar de l’utilisateur
Grangousier
Membre ACTIF
Messages : 64
Inscription : mer. 06 juil. 2011, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : Arradon
Nom du bateau : Vagabond

Nouvelle taxe de mouillage

Message par Grangousier »

Bonjour à tous
Il y a cette pétition qui circule...c'est déjà ça

http://www.mesopinions.com/petition/politique/taxe-mouillages-discriminatoi…
Avatar de l’utilisateur
Koala
Membre ACTIF
Messages : 7058
Inscription : lun. 22 août 2011, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : La Roche Bernard
Nom du bateau : Koala V
MMSI : 227 624 160

Nouvelle taxe de mouillage

Message par Koala »

Avatar de l’utilisateur
La Daurade
Membre ACTIF
Messages : 1809
Inscription : sam. 23 mars 2013, 1:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Est
Port d'attache : Les Embiez
Nom du bateau : Gloria

Nouvelle taxe de mouillage

Message par La Daurade »

Heureusement qu'il ne devait plus y avoir d'impôt supplémentaire.
Pour ma part je considère cela comme tel.
C'est à en
Répondre

Revenir à « Administration »