Plan de voyage

[SV UHAMBO]

Connaissez-vous SOLAS V?
Le sujet est dans le titre. 


Alain

[Henri]

Innocemment je pensais que la convention Solas ne concernait que les navires marchands ?
Si la plaisance est concernée, j’aimerais bien en savoir plus pour corréler avec nos tests

[SV UHAMBO]

Bonjour Henri,
J'ai les textes à disposition et j'espérais pouvoir les mettre en ligne mais je n'ai pas réussi!
Alain

[nautile]

Salut
Un document extrait du site: https://www.navigare-necesse-est.ch/
Document:
http://www.sendspace.com/file/v1cvso

[Igloo]

http://www.sendspace.com/file/10q638
Si ça marche, voilà le document. 
Igloo optimiste

[SV UHAMBO]

Oui c'est un document bien fait. 
Il ne fait toutefois pas mention de l'annexe 24 de SOLAS V qui précise les les lignes directrices du plan de voyage: il y est spécifiquement décrit au paragraphe 9 le cas des navires de plaisance.
Je n'ai que la version anglaise!
Alain

[Igloo]

Si j'ai bien compris, il n'y a qu'une recommendation à composer un plan de voyage écris et non une obligation. Comme d'habitude, il est de bonne politique d'apporter des pièces à un éventuel dossier au cas où....
Pour les plaisanciers qui peuvent apporter les preuves de navigations hauturières antérieures, je pense que ce texte ne prêsente aucune nouveauté dans nos navigations futures si on a bien pris conscience que le skipper engage sa responsabilité dans l'exercice de sa fonction. En cas de faute avérée, aucune assurance ne peut couvrir la faute.
Depuis toujours, chacun doit en être convaincu. 
Comme à terre, ne pas confondre "responsabilité civile" qu'on doit assurer et "responsabilité pénale" qu'on ne peut couvrir.
Ce distinguo, en tant que loueur, m'a sauvé bien des fois de locataires ayant ignores l'espèce !
Un exemple simple ? La panne sèche : le skipper doit avoir calculer l'autonomie en carburant pour l'étape envisagée.
Ne pas l'avoir fait constitué une "faute" et rend le skipper responsable des conséquences : frais de remorquage jusqu'aux pénalités de retard pour on retour du bateau à temps.
Même les avocats ignorent ce statut pénal maritime du skipper plaisance et leurs tentatives d'intimidation du loueur se sont toujours terminées par des excuses à mon égard pour solde de toute procédure.
Igloo péremptoire 

[SV UHAMBO]

Non Igloo, la règle 34 concerne tous les navires! et c'est une obligation et non pas seulement une recommandation. Comme le RIPAM!

[Igloo]

Et pourtant dans le chatitre 1, Partie À, Règle 3 Exceptions, on peut lire:

Sauf disposition expresse contraire, les présentes règles ne s'appliquent pas : 

i) aux navires de guerre et aux transports de troupes; 

ii) aux navires de charge d'une jauge brute inférieure à 500; 

iii) aux navires sans moyens de propulsion mécanique; 

iv) aux navires en bois de construction primitive; 

v) aux yachts de plaisance ne se livrant à aucun trafic commercial; 

vi) aux navires de pêche. 

 

Ça m'encourage à persister.  

Igloo têtu  

[SV UHAMBO]

@Igloo,
Selon les termes de la version de SOLAS V en vigueur (2012) les termes des exemptions ont changé!:

"Règle 3
Exemption et équivalence  

1. L'Administration peut accorder des exemptions générales aux navires non pourvus de moyens mécaniques de propulsions, pour ce qui concerne les prescriptions des règles 15, 17, 18, 19 (exeption faite du paragraphe 19.2.1.7), 20, 22, 24, 25, 26, 27 et 28. 

2. L'Administration peut accorder à titre individuel à certains navires des exemptions ou leurs équivalents de caractère partiel ou conditionnel lorsque le navire considéré effectue un voyage au cours duquel la distance maximale par rapport à la côte, la durée et la nature du voyage, l'absence de dangers pour la navigation en général et les autres circonstances affectant la sécurité sont telles que l'application intégrale du présent chapitre n'est ni raisonnable ni nécessaire, à condition que l'Administration ait tenu compte des incidences que ces exemptions et équivalences peuvent avoir sur la sécurité de tous les autres navires. 

3. Chaque Administration doit soumettre à l'Organisation, dés que possible aprés le 1er janvier de chaque année, un rapport récapitulant toutes les nouvelles exemptions et équivalences accordées en vertu du paragraphe 2 de la présente règle au cours de l'année civile précédente et donnant les motifs de ces exemptions et équivalences. L'Organisation doit communiquer de tels renseignements aux autres Gouvernements contractants, pour information."

Le texte complet se trouve au lien suivant:
"http://reglementation-polmer.chez-alice.fr/Textes/solas/chapitre5.htm"
Bonne lecture