Plaisance et dumping du pavillon belge

[FullHaya]

Qui a déjà été contrôlé en France ???
Je navigue depuis 1982 avec mes bateaux et jamais.
A l'étranger, en Espagne notamment, c'est tous les ans et par la Douane. Mais hormis les papiers du bateau je ne les ai jamais vu demander autre chose.
Alors tous ces débats sont-ils réellement utiles ?
Ca fait causer, ça force certains à s'équiper alors qu'ils ne l'auraient pas fait sans loi. Mais il y a aussi tous ceux qui font comme si de rien n'était et qui joueront la bonne foi de l'ignorance au cas ou. Et des gens qui se sont fait pruner je n'en connais pas. J'ai entendu parlé d'avertissement mais rien de plus.
Aurais-je de la chance ??? Ce serait bien la première fois. En général si on doit en prendre un je suis toujours le couillon de service (cela a été souvent vrai sur la route en tout cas)

[FOXTROTT]

@Fullhaya
Les histoires de controle douane ou afmar ne manquent pas dans les forums bateaux...
Juste pour la petite histoire je dois etre moins chanceux que toi... je n'ai pas encore de bateau mais j'ai déjà été controlé Afmar.
Un de mes partenaires professionnel du sud france avait organisé un séminaire qui se terminait par une journée en mer sur un Lagoon 400 ou 450....une douzaine de personnes.
départ le matin 9h d'un port méditeranéen direction l'ile du Frioul, champagne et canapés à bord, repas sur l'ile, retour sur le continent... la balade sympa avec un skyper, ceux qui veulent, prennent la barre.
En sortie de dejeuner certains etaient encore a discuter à table, d'autres dont je faisais partie etaient à bord en attendant le depart.
arrivé des Afmar, montent à bord, controle de tout le bateau, des securites, les papiers... etc.....
donc je confirme les controles existent.

[Koala]

J'ai été contrôle plusieurs fois, par la Gendarmerie Maritime, lorsque j'étais au mouillage dans la baie de Paulilles (au sud du cap Béar).

Très aimables les gendarmes ont non seulement vérifié les papiers (du bateau et du capitaine) mais également tout le matériel de sécurité < de 6 milles, y compris les pompes de cale. 
Il paraitrait que les bateaux mouillés, qui n'avaient pas leur boule de mouillage à poste, écopaient d'une prune. Mais ça je ne l'ai pas vérifié moi-même.

Amitiés

[FullHaya]

Et bien voilà deux contrôles de signalé et tous les 2 en méditerranée si je comprends bien.
C'est donc bien comme sur route. La faute à pas de chance. Car si on regarde le nombre de jours ou de milles parcourus au fil des ans c'est bien peu. Perso je ne crains pas plus que ça la visite des "affmar"
Normalement je dois être en règle. Mais un vicieux peut toujours trouver à redire.
Pour ce qui est des contrôles au large à plus de 60 M j'ai un gros doute que cela existe.
Finalement les contrôles signalés arrivent au mouillage !!! donc contrôle d'armement < 6 m

[Koala]

La baie de Paulilles est un lieu privilégié pour les contrôles. Chaque fois que j'y mouille, j'y vois souvent une vedette de la Gendarmerie Maritime ou des Douanes qui vient y faire un tour.

Mais pour répondre à la question plus générale de FullHaya, j'ai eu l'occasion d'être contrôlé d'autres fois, au port ou en mer. Mais maintenant Koala V est bien connu des autorités et souvent je suis rattrapé en mer par une vedette DF ou AF, qui après avoir vu le nom du bateau, s'éloigne en faisant un petit signe de la main.

Amitiés

[Swadoune]

Allez, je vous la raconte mais c'est pour faire plaisir. Après c'est de la gourmandise! Un de mes cata se fait contrôler par la grosse vedette de la gendarmerie. Résultat: absence de courbe de déviation compas. Deux ennuniformisés véhiculés 305 break et machine à écrire portable, se transportent à mon bureau de l'époque distant de 300 km aller retour de leur base. Ils m'auditionnent et quelques mois après, ma société passe au tribunal pour cette infraction. A l'époque, j'écope de 85 FRANCS d'amende! Je voudrais pas avoir l'air de toujours critiquer, mais vous avouerez que mobiliser une vedette de 3 ou 4000 CV avec équipage, 2 gendarmes en 305 pour une bonne demi-journée, des huissiers et quelques magistrats.... Le tout pour 85 Francs, pour l'absence de courbe de déviation compas, obligation tellement importante qu'elle moisissait la plus part du temps dans un vieux cahier,ça frise la connerie. Quand on se demande où va not' pognon???.... Je sais y a des fois ils font tilt. Mais les statistiques ne sont pas en leur faveur.

[FullHaya]

Pour rebondir sur le propos de Koala V j'ai aussi été contrôlé et systématiquement chaque année en Espagne par les douanes.
J'ai eu un jour la visite en mer de la Gendarmerie Maritime.  Ils sont venus à la poupe, ils m'ont posé quelques questions par VHF puis ils sont repartis ailleurs.
On naviguait à ce moment à deux bateaux. Mon ami un peu derrière. J'ai appelé par VHF sur un canal bateau à bateau  pour lui signaler que je venais d'être interrogé par la Gendarmerie sans qu'ils ne montent à bord.
Quand nous sommes arrivés au port et amarrés nous avons vu la vedette de la gendarmerie venir se mettre près des portes du port.
Dans la demi heure qui a suivi, 4 gendarmes sont arrivés nous voir.... La capitaine qui dirigeait ses messieurs n'était pas du tout contente. Elle m'a passé un savon parce qu'on avait signalé leur présence sur zone par VHF. On lui a fait remarquer que l'échange avait été fait sur un canal autre que le 16 et sur lequel personne ne semblait être en veille (aucune réaction de bateaux) C'était donc un échange privé. Oui mais cela n'est pas correct car tout les bateaux en veille sur ce canal pouvait entendre et blablabla...
Bref à ce moment je me suis dit mon pote tu vas avoir droit à la totale maintenant........Et bien non, ils sont repartis comme ils étaient venus. Et vu où ils étaient amarrés de l'autre côté du bassin ils ont fait un sacré chemin à pinces pour juste une réprimande. Est-ce interdit de signaler à un ami que la gendarmerie vient de passer ???? Je n'en suis pas sûr. Surtout que comme il était 1 M derrière on a pas eu besoin de dire OU on était exactement. Alors un excès de zèle de la Madame devant ses sbires ?? Maybe.
J'ai aussi eu souvent la vedette de Gendarmerie aux départs des courses car j'essaie toujours d'être placé au mieux et souvent à la limite de ce qui est possible. En gros j'essaie d'être dans le paquet des coureurs juste après le départ. Et souvent ça marche. J'ai eu des fois des menaces pour dégager avant le départ mais rien de plus. Comme on restait manœuvrant et pas gênant ça n'allait pas plus loin.
Alors finalement sur l'eau j'ai peut-être plus de chance que sur route en auto ou moto. Pourvu que ça dure.

[Koala]

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La baie de Paulilles est un lieu privilégié pour les contrôles. Chaque fois que j'y mouille, j'y vois souvent une vedette de la Gendarmerie Maritime ou des Douanes qui vient y faire un tour.

Mais pour répondre à la question plus générale de FullHaya, j'ai eu l'occasion d'être contrôlé d'autres fois, au port ou en mer. Mais maintenant Koala V est bien connu des autorités et souvent je suis rattrapé en mer par une vedette DF ou AF, qui après avoir vu le nom du bateau, s'éloigne en faisant un petit signe de la main.

Amitiés

[FullHaya]

Pour rebondir sur le propos de Koala V j'ai aussi été contrôlé et systématiquement chaque année en Espagne par les douanes.
J'ai eu un jour la visite en mer de la Gendarmerie Maritime.  Ils sont venus à la poupe, ils m'ont posé quelques questions par VHF puis ils sont repartis ailleurs.
On naviguait à ce moment à deux bateaux. Mon ami un peu derrière. J'ai appelé par VHF sur un canal bateau à bateau  pour lui signaler que je venais d'être interrogé par la Gendarmerie sans qu'ils ne montent à bord.
Quand nous sommes arrivés au port et amarrés nous avons vu la vedette de la gendarmerie venir se mettre près des portes du port.
Dans la demi heure qui a suivi, 4 gendarmes sont arrivés nous voir.... La capitaine qui dirigeait ses messieurs n'était pas du tout contente. Elle m'a passé un savon parce qu'on avait signalé leur présence sur zone par VHF. On lui a fait remarquer que l'échange avait été fait sur un canal autre que le 16 et sur lequel personne ne semblait être en veille (aucune réaction de bateaux) C'était donc un échange privé. Oui mais cela n'est pas correct car tout les bateaux en veille sur ce canal pouvait entendre et blablabla...
Bref à ce moment je me suis dit mon pote tu vas avoir droit à la totale maintenant........Et bien non, ils sont repartis comme ils étaient venus. Et vu où ils étaient amarrés de l'autre côté du bassin ils ont fait un sacré chemin à pinces pour juste une réprimande. Est-ce interdit de signaler à un ami que la gendarmerie vient de passer ???? Je n'en suis pas sûr. Surtout que comme il était 1 M derrière on a pas eu besoin de dire OU on était exactement. Alors un excès de zèle de la Madame devant ses sbires ?? Maybe.
J'ai aussi eu souvent la vedette de Gendarmerie aux départs des courses car j'essaie toujours d'être placé au mieux et souvent à la limite de ce qui est possible. En gros j'essaie d'être dans le paquet des coureurs juste après le départ. Et souvent ça marche. J'ai eu des fois des menaces pour dégager avant le départ mais rien de plus. Comme on restait manœuvrant et pas gênant ça n'allait pas plus loin.
Alors finalement sur l'eau j'ai peut-être plus de chance que sur route en auto ou moto. Pourvu que ça dure.

[FERRY]

Question : le pavillon BELGE permet il l'exonération du droit de navigation annuel ?
Car dans ce cas il y a de l'argent à récupérer facilement sous le couvert de la sécurité