Mon pauvre Patrick, je compatis , voilà ce que c'est d'avoir...comme Henri et quelques autres, des grands bateaux récents !
Pour nous les, Ti Punch, Roger, Susylou, Ninix, Voilbreizh, Koala et plein d'autres ce sont des vieux bateaux plus petits...qui ne sont plus soumis à la DAFN.
Arrêtez, je vais être jaloux, je paie 562 € avec 80 % de vétusté... Je n'use pourtant pas plus l'eau de mer que les autres !!
C'est vrai que je l'utilise pour les refroidissements, mais je la rends (Ah l'hareng, hilarant !) tout de suite après. Moi c'est un emprunt, eux c'est une ponction !
Je ne me plaindrais pas de la payer (même si je préférerais m'en passer bien sûr), si je naviguais en France ... mais je n 'y viens jamais ! Là chuis plus d'accord ! Même mon assurance je la paye hors taxe parce que mon bateau ne vient jamais sur le territoire ... alors ?
Sous pavillon Belge nous ne somme pas soumis a cette arnaque.Mais le gouvernement Français a instauré une taxe annuel "Droit de passeport "qui revient au mêmes sommes payées sous pavillon Français.Tout cela en pur illégalitié au mépris des lois Européennes de la libre circulation .Mais vu que nos voiliers sont anciens nous ne sommes pas soumis a cette taxe.Dans tout les cas vous devez avoir votre passeport avec vous car les douanes vous le demande.
Sans doute mais même si je changeais de pavillon (j'y pense !) la TVA ayant été payée déjà une fois en France, on ne pourrait la réclamer à un éventuel acheteur qui souhaiterait revenir sous pavillon français ; c'est impossible ! Et puis l'Europe, c'est l'Europe . Il suffit de payer la TVA une fois dans un pays européen et c'est terminé . En ce moment y'a un bon coup à faire en immatriculant en Croatie, un bateau dont la TVA n'a pas été acquittée en Europe : à l'occasion de son entrée en Europe la Croatie offre cette possibilité pour 5% de TVA seulement jusqu'au 1er juillet .
J'attend les infos d' un copain qui l'a fait, mais mon prochain pavillon pourrait bien être celui-ci :