un délai ? quel délai ???

Avatar de l’utilisateur
Galou
Membre ACTIF
Messages : 172
Inscription : mar. 15 nov. 2011, 1:00 am
Port d'attache : spf (finistère sud)
Nom du bateau : Galéno

un délai ? quel délai ???

Message par Galou »

Bonsoir à tous !


Hé non, des fois je ne suis pas qu'au comptoir  Wink


Bref... petite question de législation, dont je n'arrive pas à trouver la réponse sur internet : j'ai renommé mon bateau, ainsi que changé son port d'attache... mais je ne lui ai encore pas collé son nouveau nom... y a t-il un délai pour ça ? Je suppose que oui, mais impossible de mettre la main sur l'information  Neutral  
Avatar de l’utilisateur
ninix
Membre ACTIF
Messages : 1811
Inscription : lun. 14 févr. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Saint-Malo
Nom du bateau : GODABA & L'ANGELOT

un délai ? quel délai ???

Message par ninix »

Bonsoir Galou.


Normalement tu dois le mettre dès que le bateau a changer de nom.Mais comme l'ancien nom figure barré sur l'acte de francisation.Personne ne viendra te chercher des noises tout de suite Mr. Green


Aller dors bien cette nuit Mort de Rire


Amitiés
Avatar de l’utilisateur
Koala
Membre ACTIF
Messages : 7046
Inscription : lun. 22 août 2011, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : La Roche Bernard
Nom du bateau : Koala V
MMSI : 227 624 160

un délai ? quel délai ???

Message par Koala »

Trop tard Galou ! 
Tu es passible de 100000 euros d'amende, 6 mois de prison et confiscation du bateau !!!! Mr. Green Mr. Green

Bon blagues à part; je n'en ai aucune idée, mais je pense que tant que tu ne sors pas en mer avec le bateau tu ne risques rien.

Personne (Affmar, Douanes) ne viendra, je pense, contrôler le nom d'un bateau, au mouillage ou au ponton.
Avatar de l’utilisateur
Galou
Membre ACTIF
Messages : 172
Inscription : mar. 15 nov. 2011, 1:00 am
Port d'attache : spf (finistère sud)
Nom du bateau : Galéno

un délai ? quel délai ???

Message par Galou »

Merciiii Ninix  Smile  
ça va pas m'empêcher de dormir... mais comme ça fait un mois que j'ai l'acte de francisation avec le nouveau nom, je me dis que je vais finir par me faire taper sur les doigts  Mr. Green


Dernièrement j'ai mis 2 mois à changer mes plaques de voiture... et j'ai 6 mois de retard pour le contrôle technique  Rolling Eyes


Toutes ces paperasses et obligations me donnent de l'urticaire !  Mort de Rire




Je vais tacher de le faire avant le printemps Christian  Embarassed
Avatar de l’utilisateur
ninix
Membre ACTIF
Messages : 1811
Inscription : lun. 14 févr. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Saint-Malo
Nom du bateau : GODABA & L'ANGELOT

un délai ? quel délai ???

Message par ninix »

De toute façon les affmar et les douanes on l'historique de ton voilier sur informatique.


Alors Exclamation Exclamation  Koala a raison ils ne viendront pas contrôler ton voilier a moins que....il y a une baltringue Question Question


Combien tu donne Embarassed Mort de Rire Mort de Rire
Avatar de l’utilisateur
Galou
Membre ACTIF
Messages : 172
Inscription : mar. 15 nov. 2011, 1:00 am
Port d'attache : spf (finistère sud)
Nom du bateau : Galéno

un délai ? quel délai ???

Message par Galou »

Rhalalaaaaaaaa !!!!


vais faire vite avant de me faire balancer par Ninix !!!


heuuuuu une petite   ça te va Ninix  Mr. Green
Avatar de l’utilisateur
ninix
Membre ACTIF
Messages : 1811
Inscription : lun. 14 févr. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Saint-Malo
Nom du bateau : GODABA & L'ANGELOT

un délai ? quel délai ???

Message par ninix »

Ben ouais ze vais me faire un KIR ROYAL Mort de Rire
Avatar de l’utilisateur
ninix
Membre ACTIF
Messages : 1811
Inscription : lun. 14 févr. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Saint-Malo
Nom du bateau : GODABA & L'ANGELOT

un délai ? quel délai ???

Message par ninix »

Galou Je t'ai envoyé un MP Okay
Avatar de l’utilisateur
Galou
Membre ACTIF
Messages : 172
Inscription : mar. 15 nov. 2011, 1:00 am
Port d'attache : spf (finistère sud)
Nom du bateau : Galéno

un délai ? quel délai ???

Message par Galou »

Mort de Rire  Ninix ! 


Bien vu le mp ! merciiiiiii !!!
Avatar de l’utilisateur
Galou
Membre ACTIF
Messages : 172
Inscription : mar. 15 nov. 2011, 1:00 am
Port d'attache : spf (finistère sud)
Nom du bateau : Galéno

un délai ? quel délai ???

Message par Galou »

ça fait plaisir de voir qu'il y a pire que moi  Mort de Rire
Répondre

Revenir à « Administration »