Le Bar Du Port

Publié : **lun. 02 janv. 2012, 9:54 pm**

Bonsoir à tous !

Hé non, des fois je ne suis pas qu'au comptoir Wink

Bref... petite question de législation, dont je n'arrive pas à trouver la réponse sur internet : j'ai renommé mon bateau, ainsi que changé son port d'attache... mais je ne lui ai encore pas collé son nouveau nom... y a t-il un délai pour ça ? Je suppose que oui, mais impossible de mettre la main sur l'information Neutral

Publié : **lun. 02 janv. 2012, 10:02 pm**

Bonsoir Galou.

Normalement tu dois le mettre dès que le bateau a changer de nom.Mais comme l'ancien nom figure barré sur l'acte de francisation.Personne ne viendra te chercher des noises tout de suite Mr. Green

Aller dors bien cette nuit Mort de Rire

Amitiés

Publié : **lun. 02 janv. 2012, 10:04 pm**

Trop tard Galou !
Tu es passible de 100000 euros d'amende, 6 mois de prison et confiscation du bateau !!!! Mr. Green

Bon blagues à part; je n'en ai aucune idée, mais je pense que tant que tu ne sors pas en mer avec le bateau tu ne risques rien.

Personne (Affmar, Douanes) ne viendra, je pense, contrôler le nom d'un bateau, au mouillage ou au ponton.

Publié : **lun. 02 janv. 2012, 10:12 pm**

Merciiii Ninix Smile

ça va pas m'empêcher de dormir... mais comme ça fait un mois que j'ai l'acte de francisation avec le nouveau nom, je me dis que je vais finir par me faire taper sur les doigts Mr. Green

Dernièrement j'ai mis 2 mois à changer mes plaques de voiture... et j'ai 6 mois de retard pour le contrôle technique Rolling Eyes