numero de coque et HIN sur carte de navigation

GUYOT Serge · Message par **GUYOT Serge** » dim. 10 juil. 2016, 9:00 pm

Bonjour, après lecture de ce fil je suis un peu inquiet il n'y a nulle part sur la coque un n° ce genre. J'ai seulement la marque: CNSO , le type : LOTUS et le n° de série : 220 sur la plaque constructeur rivetée sur le tableau arrière. Sur le livret orange figure l'année de construction : 1978 + n° matricule et n° de Francisation.
Je pense avoir bientôt un copropriétaire mais celui-ci me demande obligatoirement à consulter le certificat de conformité....
Architecte disparu / chantier disparu et jamais eu en main ce foutu papier. Que faire ??????

Message par **dalchmad** » lun. 11 juil. 2016, 11:45 am

Bonjour Serge,
A l'impossible, nul n'est tenu !
Ton bateau a été immatriculé et vu son age certainement francisé.
Tu disposes des papiers le prouvant et, on ne peut certainement pas te demander de présenter des documents inventés depuis.

Amicalement
Jean-Claude