Nouvelle taxe de mouillage

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La Daurade
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Nouvelle taxe de mouillage

Message par La Daurade »

Shocked  C'est lamentable, de chevet 
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christian50840
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Nouvelle taxe de mouillage

Message par christian50840 »

un texte voté au sénat revient a la chambre des députés (oui oui y en beaucoup qui dorment pendant les séances) qui peuvent l amender voir l abroger,alors il ne reste plus qu a écrire a nos (très) chers élus et leur mettre un peu la pression
pourquoi ne ferions nous pas une pétition que chacun pourrait envoyer a son député 
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La Daurade
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Message par La Daurade »

Shocked  C'est lamentable, de chevet 
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Message par La Daurade »

C'est une idée Okay 


Au fait... En parlant de pétition, qu'a donné celle sur la pêche que bien d'entre-nous ont signé ?
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Message par Henri »

Les pétitions ne mènent malheureusement à rien... Souvenez-vous de la pétition contre la taxe portuaire Evil or Very Mad
Elle vient d'entrer en vigueur le premier janvier
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Nouvelle taxe de mouillage

Message par Alain »

Bonjour mes amis,
Alors on organise une manif!!!!





Amitiés
Alain
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Koala
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Nouvelle taxe de mouillage

Message par Koala »

Je ne comprends pas trop...voir pas du tout, quels seraient les endroits où les mouillages (eaux ultra-marines) seraient soumis à cette taxe.
Si c'est tout le littoral c'est certainement la mort de la plaisance !

Mai peut-être nous pourrons revenir à la réglementation antérieure à 2009 avec l'utilisation d'une ancre flottante à la place du mouillage classique.

Comme quoi notre bienveillante administration pense vraiment à tout et sait prévoir l'avenir.

Quant à faire une saisine au niveau du CESE, il faut au minimum 500.000 signatures...mais de toutes façons ils n'en tiennent pas compte.....

Amitiés
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Nouvelle taxe de mouillage

Message par Alain »

Je viens de voir un courrier de notre association qui précise que cette taxe ne s'applique pas au port d'échouage dont je fais parti.
C'est une bonne nouvelle. Mais je reste très solidaire si action il y a.
Alain
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Message par Flyer »

Koala a écrit:

Je ne comprends pas trop...voir pas du tout, quels seraient les endroits où les mouillages (eaux ultra-marines) seraient soumis à cette taxe.
Si c'est tout le littoral c'est certainement la mort de la plaisance !



Je crois qu'il faut bien lire le texte :

du 1er juin au 30 septembre en métropole, toute l’année dans les eaux ultra-marines, dans les parties non interdites du périmètre d’une aire marine protégée mentionnée à l’article L. 334-1.

Cette taxe ne concerne que les aires marines protégées et non pas tout le littoral.


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Koala
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Message par Koala »

Justement, si on prend cette carte:

http://www.aires-marines.fr/Les-aires-marines-protegees/Carte-interactive

Pratiquement tout le littoral méditerranéen est concerné ...

Amitiés
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