J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation... Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd… mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple. Merci pour vos conseils avisés!
J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation... Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd… mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple. Merci pour vos conseils avisés!
bonjour Michel , d’abord il te faut radier ton bateau du pavillon français , pour ton cas appel la douane pour savoir si il faut les mètres a ton non avant ou pas mes je pense pas , ensuite voie avec Jacky et roony