délai d'immatriculation

[ninix]

Tu trouveras les infomormations pour l'obtention du pavillon Belge sur le lien ci-dessous.

http://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pdf

Amitiés

[ninix]

Tu trouveras les infomormations pour l'obtention du pavillon Belge sur le lien ci-dessous.

http://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pdf

Amitiés

[michel50]

bonsoir a tous.

J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation... Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je  mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd…  mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple.
Merci pour vos conseils avisés!

michel

[michel50]

bonsoir a tous.

J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation... Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je  mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd…  mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple.
Merci pour vos conseils avisés!

michel

[Heriona V]

bonjour Michel , d’abord il te faut radier ton bateau du pavillon français  , pour ton cas appel la douane pour savoir si il faut les mètres a ton non avant ou pas mes je pense pas , ensuite voie avec Jacky et roony