Le Bar Du Port

Publié : **lun. 22 oct. 2012, 8:52 am**

Tu trouveras les infomormations pour l'obtention du pavillon Belge sur le lien ci-dessous.

http://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pdf

Amitiés Mr. Green

Publié : **lun. 22 oct. 2012, 10:52 am**

Tu trouveras les infomormations pour l'obtention du pavillon Belge sur le lien ci-dessous.

http://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pdf

Amitiés Mr. Green

Publié : **lun. 05 nov. 2012, 9:45 pm**

bonsoir a tous.

J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation.. Wink

. Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd… mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple.
Merci pour vos conseils avisés!

michel

Publié : **lun. 05 nov. 2012, 10:45 pm**

bonsoir a tous.

J'ai enfin l'acte de vente et les papiers du bateau (facture d'achat du moteur, acte de francisation.. Wink

. Pour demander l'immatriculation sous pavillon Belge, comment procéder? Doit je mettre le bateau à mon nom en france avant la demande, ou puis je le faire avec les papiers tels qu'ils sont? J'ai bien luhttp://www.apaoleron.fr/images/stories/pdf/Legislation_pavilllon_belge.pd… mais j'avoue que je suis un peu perdu! C'est nouveau pour moi et pas forcement simple.
Merci pour vos conseils avisés!

michel

Publié : **mar. 06 nov. 2012, 9:43 am**

bonjour Michel , d’abord il te faut radier ton bateau du pavillon français , pour ton cas appel la douane pour savoir si il faut les mètres a ton non avant ou pas mes je pense pas , ensuite voie avec Jacky et roony

Le Bar Du Port

délai d'immatriculation

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