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L'immatriculation des bateaux a partir de 2012

Publié : mar. 24 déc. 2013, 4:58 pm
par Invité
J'ai fait le marquage dans le cockpit au gros marqueur noir, je dépasse largement le minimum requis pour la taille des lettres. Sous le siège barreur , au dessus de la plaque d'identification constructeur.

Pour la VHF à la TAC , j'ai une affichette plastifiée qui explique la manipulation à faire pour tout équipier/passager qui n'y connaîtrai absolument rien (en mon absence), et qui reprend bien sur les identifiants du navire.

Par contre si vous avez lu le texte de loi, l'amende prévue est de 3750 € en cas d'oubli ou ne non conformité...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=349415E665955…

L'immatriculation des bateaux a partir de 2012

Publié : sam. 17 févr. 2018, 12:59 pm
par Tosamdy
Je déterre le post, car, je viens de découvrir par hasard (sur un autre site en cherchant tout a fait autre chose), qu'il est obligatoire d'avoir le N° d'immatriculation dans le cockpit du bateau Rolling Eyes

Il faut que j'en commande un, mais j'ai pas vu beaucoup de bateau dans le port en avoir Rolling Eyes

Une question, est ce que c'est obligatoire pour tout navire a voile, je me pose la question pour mon Weta qui fait 4.40m (mais a une carte de navigation)

L'immatriculation des bateaux a partir de 2012

Publié : sam. 17 févr. 2018, 1:59 pm
par Tosamdy
Je déterre le post, car, je viens de découvrir par hasard (sur un autre site en cherchant tout a fait autre chose), qu'il est obligatoire d'avoir le N° d'immatriculation dans le cockpit du bateau Rolling Eyes

Il faut que j'en commande un, mais j'ai pas vu beaucoup de bateau dans le port en avoir Rolling Eyes

Une question, est ce que c'est obligatoire pour tout navire a voile, je me pose la question pour mon Weta qui fait 4.40m (mais a une carte de navigation)

L'immatriculation des bateaux a partir de 2012

Publié : sam. 17 févr. 2018, 6:57 pm
par Koala
En fait, c'est surtout au niveau de la VHF.  En cas de fortune de mer, il faut qu'un éventuel tiers puis communiquer les informations concernant le bateau à la VHF.

Il faut donc, une étiquette collée, avec en caractères indélébiles d'au moins 10 mm

Le Nom du bateau
Son immatriculation
L'indicatif d'appel
Le N° MMSI

Lorsque j'ai été contrôlé, il y a quelques années dans la baie de Paulilles, c'est une des premières choses que le gendarme a vérifié.

Après avoir tout regardé, y compris le fonctionnement des pompes d'évacuation, il est parti...en me disant: "Au fait j'ai oublié de vous demander votre CRR...vous l'avez bien ?"  -  "Oui bien sûr !" - "Alors c'est parfait !"

Amitiés

L'immatriculation des bateaux a partir de 2012

Publié : dim. 18 févr. 2018, 12:45 pm
par Tosamdy
Oui là aussi, j'en ai pas.
Par contre, je vais en faire une plastifié et la mettre car, l'idée est bonne