Bateau vendu, payé, pas cherché !

[jaba]

Bonjour !
J'ai vendu mon bateau fin novembre 2020
J'ai touché l'argent par virement immédiatement.
J'ai envoyé les papiers à l'acheteur.
Lequel n'est jamais venu chercher le bateau et ne m'a jamais retourné l'acte de vente signé.
Cela fait 6 mois, il ne bouge pas, ne répond plus à mes mails.
Le bateau est sous hangar, je dois payer le chantier et l'assurance...
Que feriez-vous à ma place ?

[FullHaya]

Bizarre effectivement. Un rapport avec les conséquences de la Covid ???

[nautile]

Déjà t'assurer que la personne est toujours de ce monde ?
Je pense qu'un juriste sera la meilleur personne pour te renseigner à mon avis ton assureur devrait pouvoir te dire que faire.

[FullHaya]

jaba a écrit:

....... Que feriez-vous à ma place ?

La sagesse si l'acheteur ne donne plus signe de vie serait de prendre contact avec sa famille.
Et si par malheur cette personne n'est plus, il faudra voir avec la personne qui règle la succession.
La solution de faire le mort et de remettre le bateau en vente me semble risquée.
Mais je ne suis pas un spécialiste du droit.

[Henri]

Le problème est que, si le transfert de propriété n’a pas été fait, tu es toujours officiellement propriétaire de ton bateau. Peut-être pourrais-tu appeler ton quartier maritime pour savoir si le changement avait été fait.
Dans l’affirmative tu n’aurais plus à payer le chantier et l’assurance.
Dans le cas contraire, rapproche toi de lui en envoyant un recommandé. Au moins quelqu’un le recevra

[jaba]

Le problème est que je connais l'acheteur et sa famille. Il vit toujours même s'il fait le mort...
Il n'est pas question de remettre le bateau en vente.
Déjà faire en sorte qu'il me renvoie l'acte de vente signé, ce serait bien.
Ensuite, il se débrouille.
J'ai un échange de mails depuis 6 mois, avant silence radio, dans lesquels il explique qu'il viendra chercher le bateau très rapidement et qu'il me poste demain l'acte de vente.
Juridiquement, je pense que son paiement par virements et ces mails suffisent à me libérer de toute responsabilité et de faire de lui le propriétaire du bateau.
Mais, dans la pratique... Et sans vouloir se lancer dans des procédures sans fin et ruineuses, que faire ?

[nautile]

Je ne suis pas si certain que toi.
Les papiers n'étant pas signés le bateau est toujours le tiens.
Comme je te l'ai dit rapproche toi de ton assureur tu dois avoir une assistance juridique dans tes contrats.

[nautile]

Tu as dit plus haut que tu payais toujours l'assurance, implicitement cela sous entend que tu considères que le bateau t'appartient toujours.

[Igloo]

Les actes de vente envoyés étaient-ils signés par toi ?
Le titre de navigation a-t-il était envoyé aussi ?
Que voudrais-tu qu'il advienne ? Confirmer la vente où pouvoir l'annuler vu la situation ?
Un contact avec un avocat en droit maritime peut être nécessaire (liste sur internet).
Igloo compatissant

[Igloo]

Mon message était en composition pendant que d'autres arrivaient !
Igloo tardif