Droit de navigation en 2023

Avatar de l’utilisateur
Captain Cool
Membre ACTIF
Messages : 1143
Inscription : mar. 20 avr. 2021, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : port de Richard
Nom du bateau : EL PAPITO
MMSI : 228019290

Droit de navigation en 2023

Message par Captain Cool »

Après la gestion des droits de navigations qui sont passée des Douanes aux affaires maritimes en 2022, un nouveau changement qui s'annonce pour 2023. 
c'est le porte parole du ministère de l'écologie et de la transition énergétique qui l'annonçait ce matin sur France Info. 

la majorité des bateaux à moteurs en France font moins de 7 m et échappent à la taxation, souvent équipés de moteurs anciens et polluants, ils devront dès le premier janvier 2023 s'acquitter des mêmes droits que les autres bateaux de plaisance.
 
Les voiliers sont eux aussi concernés puisque les voiles des bateaux sont réalisées dans des matériaux dérivés des énergies fossiles, ils vont devoir déclarer le type de voile, les matériaux et la surface qui sera prise en compte dans le nouveau système de droits de navigation. 

La bonne nouvelle, c'est que si l'état prend d'un coté, il redonne de l'autre, en effet, pour les plaisanciers qui utilisent leur bateau pour pécher, relever leurs filets, ou leur casiers, il devront posséder un permis (gratuit) qui leur permettra d'utiliser du carburant détaxé GOP ou essence bleu 98


Annonces a venir sur la page suivante
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques/plaisance-et-loisirs-nautiques
Avatar de l’utilisateur
Igloo
Membre ACTIF
Messages : 2579
Inscription : mar. 05 mars 2013, 1:00 am

Droit de navigation en 2023

Message par Igloo »

Merci pour l'info. Affaire à suivre donc.
Avatar de l’utilisateur
dalchmad
Membre ACTIF
Messages : 4142
Inscription : ven. 14 janv. 2011, 1:00 am
Zone de Navigation : Manche
Port d'attache : Bréhat
Nom du bateau : Plus de bateau

Droit de navigation en 2023

Message par dalchmad »

On n’arrête pas le progrès !!!


Amicalement
jean-Claude
Avatar de l’utilisateur
nautile
Membre ACTIF
Messages : 2655
Inscription : mer. 31 juil. 2013, 2:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Ouest
Port d'attache : Toulon
Nom du bateau : nautile
MMSI : 227 382 960

Droit de navigation en 2023

Message par nautile »

Bon ben pour compenser mon grand code 0 que je viens d'acheter, je vais me mettre à la pêche !
A quand la taxe sur la longueur des drisses !
Avatar de l’utilisateur
Captain Cool
Membre ACTIF
Messages : 1143
Inscription : mar. 20 avr. 2021, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : port de Richard
Nom du bateau : EL PAPITO
MMSI : 228019290

Droit de navigation en 2023

Message par Captain Cool »

je pense que je vais équiper le Papito d'un vire filet, si ça peut me permettre de naviguer au gasoil détaxé  Embarassed


il faut reconnaitre que ces derniers temps, je réfléchissais a une solution pour  utiliser un substitue au gasoil, a 80€/ heure,  le bateau n'est plus un loisir, c'est un luxe. 


On a tous vu ces vidéos qui montrent que certains utilisent du pétrole lampant avec un peu d'huile pour remplacer le gasoil et faire des économies sans changer quoi que ce soit, et ça fonctionne, certains utilisent aussi de l'huile de fritures.... et en Asie, les moteurs diesel tournent avec n'importe quoi 


la France comprend moins de 800 000 bateaux a moteurs qui ne fonctionnent que quelques heures par ans, la détaxe du carburant n'est pas une mesure qui va couter chère a l'état d'autant que déjà une grande partie était soumis à des régimes fiscaux allégés ( location, associations, club,.... )
Avatar de l’utilisateur
Captain Cool
Membre ACTIF
Messages : 1143
Inscription : mar. 20 avr. 2021, 2:00 am
Zone de Navigation : Atlantique
Port d'attache : port de Richard
Nom du bateau : EL PAPITO
MMSI : 228019290

Droit de navigation en 2023

Message par Captain Cool »

je pense que je vais équiper le Papito d'un vire filet, si ça peut me permettre de naviguer au gasoil détaxé  Embarassed


il faut reconnaitre que ces derniers temps, je réfléchissais a une solution pour  utiliser un substitue au gasoil, a 80€/ heure,  le bateau n'est plus un loisir, c'est un luxe. 


On a tous vu ces vidéos qui montrent que certains utilisent du pétrole lampant avec un peu d'huile pour remplacer le gasoil et faire des économies sans changer quoi que ce soit, et ça fonctionne, certains utilisent aussi de l'huile de fritures.... et en Asie, les moteurs diesel tournent avec n'importe quoi 


la France comprend moins de 800 000 bateaux a moteurs qui ne fonctionnent que quelques heures par ans, la détaxe du carburant n'est pas une mesure qui va couter chère a l'état d'autant que déjà une grande partie était soumis à des régimes fiscaux allégés ( location, associations, club,.... )
Avatar de l’utilisateur
olof
Membre ACTIF
Messages : 433
Inscription : ven. 04 mai 2018, 2:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Ouest
Port d'attache : Port Camargue
Nom du bateau : HASTALUEGO

Droit de navigation en 2023

Message par olof »

Dites, vous avez zappé que c'est le 1er avril, aujourd'hui?
Avatar de l’utilisateur
nautile
Membre ACTIF
Messages : 2655
Inscription : mer. 31 juil. 2013, 2:00 am
Zone de Navigation : Méditerranée Ouest
Port d'attache : Toulon
Nom du bateau : nautile
MMSI : 227 382 960

Droit de navigation en 2023

Message par nautile »

Olof penses tu réellement que les modérateurs d'un forum aussi illustre que le notre puissent se permettent de fournir de fausses informations même un 1° avril !
Avatar de l’utilisateur
Igloo
Membre ACTIF
Messages : 2579
Inscription : mar. 05 mars 2013, 1:00 am

Droit de navigation en 2023

Message par Igloo »

Pour contrecarrer l'arrivée de nouvelles taxes, pas de solution malheureusement.Pour les voileux, la consommation de GO est sous notre maitrise à l'exception de l'emploi du moteur pour des raisons de sécurité ou de règlementation (entrée des ports interdite à la voile) et heureusement reste modeste.
On peut aussi réfléchir à une autre façon de naviguer. Déterminer le programme non plus en fonction de la distance à parcourir en se basant sur une vitesse moyenne tenant compte de l'usage du moteur mais bien en ne comptant que sur la force et la direction du vent prévues avec une volonté de revoir le programme suivant les conditions réelles rencontrées.
Le monde d'après? un vrai retour en arrière du temps des bateaux sans moteur! Pas gagné.
Igloo pédalo (pédago)
Avatar de l’utilisateur
F3D73
Membre ACTIF
Messages : 512
Inscription : jeu. 03 déc. 2020, 1:00 am
Zone de Navigation : Autres
Port d'attache : Port-Saint-Louis
Nom du bateau : OUVATU
MMSI : 227 450 780

Droit de navigation en 2023

Message par F3D73 »

Beau Poisson d’Avril
Dan le meme registre

Dans qqs mois lors d’un contrôle routier
Les gendarmes pourront en plus de l’alcool contrôler le taux de cholestérol après un bon repas
Si tu manges trop gras trop riche hop amendes
Répondre

Revenir à « Administration »