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Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : ven. 25 nov. 2016, 8:21 pm
par jmarc
Bonjour,
Je suis un peu perdu dans la réglementation. Mon voilier mesure 6 m et est immatriculé en LY pour Lyon, vu qu'il est sur le lac Léman. J'envisage des sorties en mer avec la remorque. Il me semble avoir compris que c'est interdit avec cette immatriculation, et que je dois demander une immatriculation à un quartier maritime. Ensuite, si j'ai bien compris, je resterai en règle pour naviguer en eau intérieure. (je vois pas bien la valeur ajoutée de la démarche là  , mais admettons). Ensuite on me délivrera une autre carte de circulation "mer". Bien. si j'ai bien compris, pas besoin de carte de francisation puisque le voilier fait moins de 7m et a un moteur de moins de 22cv. mais si je vais à l'étranger, en croatie par exemple, dois je demander la francisation, est-ce nécessaire. La lecture des textes administratifs que j'ai pu trouver me laisse perplexe. |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : ven. 25 nov. 2016, 8:52 pm
par Henri
Le quartier maritime n'a aucune importance sur le lieu de navigation.
Tu peux très bien naviguer en mer.
C'est la catégorie de ton voilier qui va conditionner tes lumites de navigation |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : ven. 25 nov. 2016, 9:21 pm
par jmarc
Bonjour,
Je suis un peu perdu dans la réglementation. Mon voilier mesure 6 m et est immatriculé en LY pour Lyon, vu qu'il est sur le lac Léman. J'envisage des sorties en mer avec la remorque. Il me semble avoir compris que c'est interdit avec cette immatriculation, et que je dois demander une immatriculation à un quartier maritime. Ensuite, si j'ai bien compris, je resterai en règle pour naviguer en eau intérieure. (je vois pas bien la valeur ajoutée de la démarche là  , mais admettons). Ensuite on me délivrera une autre carte de circulation "mer". Bien. si j'ai bien compris, pas besoin de carte de francisation puisque le voilier fait moins de 7m et a un moteur de moins de 22cv. mais si je vais à l'étranger, en croatie par exemple, dois je demander la francisation, est-ce nécessaire. La lecture des textes administratifs que j'ai pu trouver me laisse perplexe. |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : sam. 26 nov. 2016, 11:35 am
par dalchmad
Bonjour,
jmarc, je comprends ta perplexité !!!
Sauf erreur, la navigation en mers étrangères d'un navire français n'est possible que s'il est francisé.
Cependant il semble que la navigation en mers étrangères d'un bateau immatriculé en eaux intérieures françaises soit légale dans certains pays...
Amicalement
Jean-Claude |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : sam. 26 nov. 2016, 1:04 pm
par jmarc
L'Immatriculation LY c'est pour Lyon . qui n'est pas un quartier maritime mais fluvial. Et il semblerait d'après des personnes immatriculées "mer" sur le léman que c'est nécessaire pour naviguer en mer , même ponctuellement,d'avoir une immatriculation "mer" Dans un premier temps je vais essayer de rencontrer des représentants de l'administration au Nautic, a tout hasard, pour essayer d'y voir plus clair, peut être le 8  , si j'arrive à déplacer un rendez vous . je saurai la semaine prochaine. Bon, j'irai pas que pour ça! |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : sam. 26 nov. 2016, 2:04 pm
par jmarc
L'Immatriculation LY c'est pour Lyon . qui n'est pas un quartier maritime mais fluvial. Et il semblerait d'après des personnes immatriculées "mer" sur le léman que c'est nécessaire pour naviguer en mer , même ponctuellement,d'avoir une immatriculation "mer" Dans un premier temps je vais essayer de rencontrer des représentants de l'administration au Nautic, a tout hasard, pour essayer d'y voir plus clair, peut être le 8  , si j'arrive à déplacer un rendez vous . je saurai la semaine prochaine. Bon, j'irai pas que pour ça! |
Naviguer en mer avec immatriculation fluviale
Publié : sam. 26 nov. 2016, 3:47 pm
par dalchmad
Complément info :
"La francisation est obligatoire pour pouvoir naviguer dans les eaux internationales et étrangères, pour tous les bateaux de plus de sept mètres de longueur, et pour les bateaux équipés d’un moteur de plus de vingt-deux chevaux."
Donc tu peux naviguer partout avec un 6 mètres moins de 22CV non francisé.
http://pavillon-de-complaisance.net/comment-immatriculer-un-bateau-en-franc…
amicalement
Jean-Claude |