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un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 8:54 pm
par Galou
Bonsoir à tous !
Hé non, des fois je ne suis pas qu'au comptoir
Bref... petite question de législation, dont je n'arrive pas à trouver la réponse sur internet : j'ai renommé mon bateau, ainsi que changé son port d'attache... mais je ne lui ai encore pas collé son nouveau nom... y a t-il un délai pour ça ? Je suppose que oui, mais impossible de mettre la main sur l'information |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:02 pm
par ninix
Bonsoir Galou.
Normalement tu dois le mettre dès que le bateau a changer de nom.Mais comme l'ancien nom figure barré sur l'acte de francisation.Personne ne viendra te chercher des noises tout de suite
Aller dors bien cette nuit
Amitiés |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:04 pm
par Koala
Trop tard Galou ! Tu es passible de 100000 euros d'amende, 6 mois de prison et confiscation du bateau !!!!
Bon blagues à part; je n'en ai aucune idée, mais je pense que tant que tu ne sors pas en mer avec le bateau tu ne risques rien.
Personne (Affmar, Douanes) ne viendra, je pense, contrôler le nom d'un bateau, au mouillage ou au ponton. |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:20 pm
par Galou
Rhalalaaaaaaaa !!!!
vais faire vite avant de me faire balancer par Ninix !!!
heuuuuu une petite ça te va Ninix |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:25 pm
par ninix
Ben ouais ze vais me faire un KIR ROYAL |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:27 pm
par ninix
Galou Je t'ai envoyé un MP |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:31 pm
par Galou
Ninix !
Bien vu le mp ! merciiiiiii !!! |
un délai ? quel délai ???
Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:42 pm
par SUSYLOU
pour te remonter le moral ,j'ai roulé plus de 6 mois avec des plaques belges en France ,plaque que j'avais fabriqué en carton et peinte à la gouache . S'il pleuvait ,j'étais obligé de les repeindre vite fait Pas de gendarmes sous la pluie |