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un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 8:54 pm
par Galou
Bonsoir à tous !


Hé non, des fois je ne suis pas qu'au comptoir  Wink


Bref... petite question de législation, dont je n'arrive pas à trouver la réponse sur internet : j'ai renommé mon bateau, ainsi que changé son port d'attache... mais je ne lui ai encore pas collé son nouveau nom... y a t-il un délai pour ça ? Je suppose que oui, mais impossible de mettre la main sur l'information  Neutral  

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:02 pm
par ninix
Bonsoir Galou.


Normalement tu dois le mettre dès que le bateau a changer de nom.Mais comme l'ancien nom figure barré sur l'acte de francisation.Personne ne viendra te chercher des noises tout de suite Mr. Green


Aller dors bien cette nuit Mort de Rire


Amitiés

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:04 pm
par Koala
Trop tard Galou ! 
Tu es passible de 100000 euros d'amende, 6 mois de prison et confiscation du bateau !!!! Mr. Green Mr. Green

Bon blagues à part; je n'en ai aucune idée, mais je pense que tant que tu ne sors pas en mer avec le bateau tu ne risques rien.

Personne (Affmar, Douanes) ne viendra, je pense, contrôler le nom d'un bateau, au mouillage ou au ponton.

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:12 pm
par Galou
Merciiii Ninix  Smile  
ça va pas m'empêcher de dormir... mais comme ça fait un mois que j'ai l'acte de francisation avec le nouveau nom, je me dis que je vais finir par me faire taper sur les doigts  Mr. Green


Dernièrement j'ai mis 2 mois à changer mes plaques de voiture... et j'ai 6 mois de retard pour le contrôle technique  Rolling Eyes


Toutes ces paperasses et obligations me donnent de l'urticaire !  Mort de Rire




Je vais tacher de le faire avant le printemps Christian  Embarassed

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:15 pm
par ninix
De toute façon les affmar et les douanes on l'historique de ton voilier sur informatique.


Alors Exclamation Exclamation  Koala a raison ils ne viendront pas contrôler ton voilier a moins que....il y a une baltringue Question Question


Combien tu donne Embarassed Mort de Rire Mort de Rire

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:20 pm
par Galou
Rhalalaaaaaaaa !!!!


vais faire vite avant de me faire balancer par Ninix !!!


heuuuuu une petite   ça te va Ninix  Mr. Green

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:25 pm
par ninix
Ben ouais ze vais me faire un KIR ROYAL Mort de Rire

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:27 pm
par ninix
Galou Je t'ai envoyé un MP Okay

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:31 pm
par Galou
Mort de Rire  Ninix ! 


Bien vu le mp ! merciiiiiii !!!

un délai ? quel délai ???

Publié : lun. 02 janv. 2012, 9:42 pm
par SUSYLOU
pour te remonter le moral ,j'ai roulé plus de 6 mois avec des plaques belges en France ,plaque que j'avais fabriqué en carton et peinte à la gouache .
S'il pleuvait ,j'étais obligé de les repeindre vite fait
Pas de gendarmes sous la pluie