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Nouvelle taxe de mouillage

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Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 8:46 am
par La Daurade
Shocked  C'est lamentable, de chevet 

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 9:24 am
par christian50840
un texte voté au sénat revient a la chambre des députés (oui oui y en beaucoup qui dorment pendant les séances) qui peuvent l amender voir l abroger,alors il ne reste plus qu a écrire a nos (très) chers élus et leur mettre un peu la pression
pourquoi ne ferions nous pas une pétition que chacun pourrait envoyer a son député 

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 9:46 am
par La Daurade
Shocked  C'est lamentable, de chevet 

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 9:50 am
par La Daurade
C'est une idée Okay 


Au fait... En parlant de pétition, qu'a donné celle sur la pêche que bien d'entre-nous ont signé ?

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 10:45 am
par Henri
Les pétitions ne mènent malheureusement à rien... Souvenez-vous de la pétition contre la taxe portuaire Evil or Very Mad
Elle vient d'entrer en vigueur le premier janvier

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 12:59 pm
par Alain
Bonjour mes amis,
Alors on organise une manif!!!!





Amitiés
Alain

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 1:14 pm
par Koala
Je ne comprends pas trop...voir pas du tout, quels seraient les endroits où les mouillages (eaux ultra-marines) seraient soumis à cette taxe.
Si c'est tout le littoral c'est certainement la mort de la plaisance !

Mai peut-être nous pourrons revenir à la réglementation antérieure à 2009 avec l'utilisation d'une ancre flottante à la place du mouillage classique.

Comme quoi notre bienveillante administration pense vraiment à tout et sait prévoir l'avenir.

Quant à faire une saisine au niveau du CESE, il faut au minimum 500.000 signatures...mais de toutes façons ils n'en tiennent pas compte.....

Amitiés

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 1:20 pm
par Alain
Je viens de voir un courrier de notre association qui précise que cette taxe ne s'applique pas au port d'échouage dont je fais parti.
C'est une bonne nouvelle. Mais je reste très solidaire si action il y a.
Alain

Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 1:38 pm
par Flyer
Koala a écrit:

Je ne comprends pas trop...voir pas du tout, quels seraient les endroits où les mouillages (eaux ultra-marines) seraient soumis à cette taxe.
Si c'est tout le littoral c'est certainement la mort de la plaisance !



Je crois qu'il faut bien lire le texte :

du 1er juin au 30 septembre en métropole, toute l’année dans les eaux ultra-marines, dans les parties non interdites du périmètre d’une aire marine protégée mentionnée à l’article L. 334-1.

Cette taxe ne concerne que les aires marines protégées et non pas tout le littoral.


Nouvelle taxe de mouillage

Publié : sam. 24 janv. 2015, 1:50 pm
par Koala
Justement, si on prend cette carte:

http://www.aires-marines.fr/Les-aires-marines-protegees/Carte-interactive

Pratiquement tout le littoral méditerranéen est concerné ...

Amitiés
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